La taxation sur les Biens Immobiliers en Espagne : connaissances essentielles

Plusieurs impôts sont à prendre en compte en Espagne et leur anticipation est cruciale pour évaluer correctement le cash-flow net. Les impôts sur les biens immobiliers varient considérablement en fonction des données suivantes : Valeur cadastrale et valeur de marché du bien, localisation du bien (communauté autonome), statut de résidence du propriétaire, et type de propriété : résidence principale, secondaire ou locative.  Bien qu’il existe des calculatrices pour vous aider à estimer votre charge fiscale, seul un conseiller fiscal spécialisé pourra vous donner l’estimation exacte. Il pourra également vous conseiller des stratégies légales pour minimiser votre charge fiscale: structuration via société, optimisation des dépenses déductibles, ou exploration d’exonérations régionales. 

Taxes à l’achat du bien

Biens neufs : IVA 10% + AJD 0,5-1,5% (Costa Blanca 1,5%) ou 

Biens de seconde main : ITP : 6-10% (Costa Blanca 10%)

Autres frais : 

1. frais de notaire : 0,2%-0,5%
2. frais d’enregistrement au Registre des propriétés : 0,1%-0,25%
3. frais d’avocat : 0,5-1% 

On estime le montant total des frais d’achat sur la Costa Blanca à 11-12% de la valeur du bien.

Taxes pour les propriétaires

1. La Taxe Foncière Locale (IBI) est calculée en appliquant un taux municipal à la valeur cadastrale de la propriété. Ce taux varie considérablement selon l'emplacement de la propriété et l'étendue des services publics fournis par les autorités locales. Le taux de l'IBI varie généralement de 0,4 % à 1,3 %. 

2. Taxe sur revenus locatifs :

1. Pour les résidents : soumis à un impôt progressif sur le revenu des personnes physiques IRPF, avec déduction possible des charges et des travaux réalisés.
2. Pour les non-résidents : soumis à l’Impôt sur les Revenus des Non-Résidents
   1. ressortissants UE :  le revenu est imposé à 19 %, avec certaines déductions possibles.
   2. non-ressortissants UE : le revenu est imposé à 24 %, avec certaines déductions possibles.

3. Autres charges financières des propriétaires : 

• Taxe d’enlèvement des ordures : variable selon la taille du bien
• Charges de communauté : pour les installations partagées (piscine, jardins, sécurité)

4. Taxe patrimoniale : L’Impôt sur le Patrimoine s’applique aux patrimoines dépassant un certain seuil. Pour les résidents, il est calculé sur la valeur nette de l’ensemble de votre patrimoine mondial. Pour les non-résidents, il ne s’applique qu’aux biens situés en Espagne. Les taux varient significativement selon les communautés autonomes. 

Taxes à la revente

1. Taxes municipale sur les plus-values : impôt local qui varie en fonction des Municipios.

2. Taxes sur le gain patromonial soumis à l'Impôt sur les Revenus : Duquel il conviendra de déduire l'impôt municipal sur la plus-value déjà sus-mentionné.

1. Pour les résidents : soumis à l'Impôt progressif sur le Revenu des Personnes Physiques IRPF.
2. Pour les non-résidents : soumis à l’Impôt sur les Revenus des Non-Résidents
   1. ressortissants UE :  19 %
   2. non-ressortissants UE : 24 %.

Plusieurs impôts sont à prendre en compte en Espagne et leur anticipation est cruciale pour évaluer correctement le rendement de votre investissement en Espagne.

Les impôts sur les biens immobiliers varient considérablement en fonction des données suivantes : Valeur cadastrale et valeur de marché du bien, localisation du bien (communauté autonome), statut de résidence du propriétaire, et type de propriété : résidence principale, secondaire ou locative.  

Bien qu’il existe des calculatrices pour vous aider à estimer votre charge fiscale, seul un conseiller fiscal spécialisé pourra vous donner l’estimation exacte. Il pourra également vous conseiller des stratégies légales pour minimiser votre charge fiscale: structuration via société, optimisation des dépenses déductibles, ou exploration d’exonérations régionales. I Invest In Spain travaille avec des conseillers fiscaux expérimentés pour un accompagnement sur mesure.